Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

BÂTI.C — Valentin Cote (entreprise individuelle / EI)

Forme juridique

Artisan inscrit au Répertoire des Métiers [à compléter]

Adresse

254 rue Vendôme, 69003 Lyon, France

Téléphone

07 83 99 90 26

Courriel

contact@bati-c.fr

SIRET

[à compléter — 14 chiffres]

Code APE / NAF

43.99B — Travaux de maçonnerie générale

N° TVA intra.

[à compléter si assujetti à la TVA]

Directeur de publication

Valentin Cote

2. Hébergeur

Le site bati-c.fr est hébergé par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

3. Assurance professionnelle

Conformément à la loi du 4 janvier 1978 modifiée et au Code des assurances, BÂTI.C est titulaire :

• D'une assurance responsabilité civile professionnelle
• D'une garantie décennale couvrant les travaux de maçonnerie, gros œuvre et second œuvre du bâtiment

Compagnie : [à compléter — ex : MAAF Pro, MMA, AXA…]
N° de police : [à compléter]
Zone géographique couverte : France métropolitaine, principalement Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon et région).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site bati-c.fr (textes, photographies, illustrations, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de BÂTI.C — Valentin Cote, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies de chantier sont réalisées par BÂTI.C — Valentin Cote. Certaines illustrations d'ambiance sont issues de la banque d'images Unsplash (licence libre).

5. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, téléphone, e-mail, message) font l'objet d'un traitement informatique destiné à traiter votre demande de devis. Aucune donnée n'est cédée à des tiers.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de traçage publicitaire, ni outil de mesure d'audience tiers (Google Analytics, Facebook Pixel, etc.). Voir la politique cookies.

7. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français, juridiction de Lyon.